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Titre :

13 MARS 2006. - Arrêté ministériel fixant le coefficient d'élèves réservé pour "accompagnement du parcours" dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel pour l'année scolaire 2005-2006 (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. M

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Article M. Pour le texte, voir version néerlandaise.