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Titre :

13 JANVIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er mars 2002 relatif à l'enseignement secondaire expérimental suivant un régime modulaire (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-6
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2002035751 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. A l'article 14 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er mars 2002 relatif à l'enseignement secondaire expérimental suivant un régime modulaire, il est ajouté un § 3 rédigé comme suit :
  " § 3. Pour l'année scolaire 2005-2006, un pourcentage d'utilisation à concurrence de 79,7 % est appliqué au résultat du calcul visé respectivement aux §§ 1er et 2. "

Art.2. A l'article 20 du même arrêté sont apportées les modifications suivantes :
  1° au texte actuel qui constitue le § 1er, il est ajouté un deuxième alinéa, rédigé comme suit :
  " Pour l'année scolaire 2005-2006, un pourcentage d'utilisation à concurrence de 79,7 % est appliqué au résultat du calcul visé au premier alinéa. ";
  2° il est ajouté un § 2, rédigé comme suit :
  " § 2. Pendant la durée de l'expérience, l'augmentation des coefficients visée à l'article 11, § 2, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel, est supérieure à l'augmentation pour les élèves qui suivent l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel en dehors de l'expérience. Pour l'année scolaire 2005-2006, l'augmentation concernée dépasse 0,36 période-professeur. "

Art.3. _ A l'article 26 du même arrêté, il est ajouté un second alinéa, rédigé comme suit :
  " Pour l'année scolaire 2005-2006, un pourcentage d'utilisation à concurrence de 79,7 % est appliqué au résultat du calcul visé au premier alinéa. "

Art.4. Dans l'annexe 1ère au même arrêté, la structure de formation de la discipline " hout " (bois) est remplacée par la structure de formation figurant en annexe au présent arrêté.

Art.5. Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2005.

Art.6. Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 13 janvier 2006.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  Y. LETERME
  Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
  F. VANDENBROUCKE

ANNEXE.
Art. N. (Annexe non traduite. Voir original néerlandais).