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Titre :

6 JUIN 2006. - Arrêté ministériel portant nouveaux agréments de banques de tissus.



Table des matières :


Art. 1



Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :



Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article1. Article unique. Les établissements suivants se voient accorder un agrément jusqu'au 30 juin 2007 :
  1° Universitair ziekenhuis à Anvers pour les allogreffes de membrane amniotique;
  2° Hôpital de Jolimont-La Louvière à La Louvière pour les cellules souche.
  Bruxelles, le 6 juin 2006.
  R. DEMOTTE.