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Titre :

13 JUIN 2006. - Arrêté royal relatif aux instruments de mesure. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-2009 et mise à jour au 20-04-2016)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2009011293  2010011275  2016011152 

Articles :

[Abrogé] <AR 2016-04-15/06, art. 37, 004; En vigueur : 20-04-2016. Les effets de l'article 22, § 2 sont maintenus jusqu'au 30 octobre 2016>