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Titre :

6 MARS 2006. - Arrêté ministériel modifiant la liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1958110350 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Le marginal B5-1 de la liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs est remplacé par la disposition suivante :
  " B5-1.
  1. Les cordeaux détonants rigides ou semi-rigides constitués d'un profilé renfermant une âme de matière explosible.
  2. Comme prescrit par l'A.D.R. et le R.I.D.
  3. B5
  Classes 1.1 D UN 0288 - UN 0290
  1.2 D UN 0102
  1.4 D UN 0104 - UN 0237
  4. Oui.
  5. Les cordeaux doivent être admis à l'emploi par le Service des Explosifs.
  6. -
  7. -
  8. Cordeaux de toutes provenances avec marquage CE. ".

Art. 2. Le marginal B5-2 de la même liste est remplacé par la disposition suivante :
  " B5-2.
  1. Les cordeaux détonants souples constitués d'une enveloppe en textile et/ou en matière plastique renfermant une âme de matière explosible.
  2. Comme prescrit par l'A.D.R. et le R.I.D.
  3. B5
  Classes 1.1 D UN 0065
  1.4 D UN 0289
  4. Oui.
  5. Les cordeaux doivent être admis à l'emploi par le Service des Explosifs.
  6. -
  7. Le poids de matière explosible est limité à 200 g par mètre de cordeau.
  8. Cordeaux de toutes provenances avec marquage CE. ".
  Bruxelles, le 6 mars 2006.
  M. VERWILGHEN.