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Titre :

12 OCTOBRE 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 février 1998 reconnaissant les entreprises d'insertion pour l'année 1998.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1998012143 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'article 1er, 2°, de l'arrêté ministériel du 25 février 1998 reconnaissant les entreprises d'insertion pour l'année 1998 est complété comme suit :
  - SENS a.s.b.l. - Ougrée

Art. 2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2003.
  Bruxelles, le 12 octobre 2004.
  Mme F. VAN DEN BOSSCHE.