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Titre :

15 DECEMBRE 2005. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 novembre 2003 établissant les modalités d'application du classement des carcasses de gros bovins (TRADUCTION).



Table des matières :


Art. 1-8
ANNEXE.
Art. N



Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2003036223 



Arrêté(s) d’exécution :



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