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Titre :

15 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté ministériel portant agrément de l'a.s.b.l. "Belgische Ezel Vrienden" (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2005035405 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article1. Article unique. L'article 2, alinéa 1er, de l'arrêté ministériel du 16 mars 2005 relatif à l'agrément des associations d'élevage de chevaux, est complété par un point 14° rédigé comme suit :
  " 14° l'a.s.b.l. "Belgische Ezel Vrienden" pour toutes les races d'ânes (Equus asinus). "
  Bruxelles, le 15 septembre 2005.
  Y. LETERME.