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Titre :

10 JUIN 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation et financement de la " Koninklijke Beiaardschool Jef Denyn " à Malines. (Traduction)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-02-2015 et mise à jour au 18-06-2018)

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1957070809 

Arrêté(s) d’exécution :

2018012518 

Articles :

[Abrogé par] <AGF 2018-05-04/25, art. 13, 004; En vigueur : 01-09-2018>