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Titre :

1er JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre. (Traduction).

Table des matières :

Art. 1-7

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2004036381 

Arrêté(s) d’exécution :

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