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Titre :

14 JANVIER 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution de décret sur le Patrimoine du 7 mai 2004, en ce qui concerne les musées, les publications sur le patrimoine culturel et les projets de patrimoine culturel (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 19-08-2008)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2008036009 

Articles :

[Abrogé] <AGF 2008-07-18/46, art. 43, 002; En vigueur : 01-01-2009>