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Titre :

25 FEVRIER 2005. - Arrêté ministériel fixant le temps d'émission attribuée pour l'année 2005 en faveur des associations philosophiques et socio-économiques agréées pour assurer des programmes de télévision à la VRT (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. M

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Article M. Pour le texte, voir version néerlandaise.