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Titre :

9 DECEMBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la liste des activités à risque.

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <ARR 2009-12-17/20, art. 4, 002; En vigueur : 01-01-2010>