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3 FEVRIER 2005. - Arrêté ministériel autorisant temporairement la pêche après la fermeture dans l'étang sur la Mellier au lieu-dit " Forges Basses " à Léglise.

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé par] <ARW 2008-04-24/35, art. 1, 002; En vigueur : 13-05-2008>