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Titre :

2 DECEMBRE 2004. - Arrêté ministériel portant prolongation de l'agrément de certaines banques de tissus.

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les organismes suivants voient leur agrément prolongé jusqu'au 31 décembre 2006, dans les conditions suivantes :
  CHU du Sart Tilman, Domaine universitaire du Sart Tilman B35, 4000 Liège, pour :
  a) Les allogreffes de peau;
  b) Les allogreffes de tissus ophtalmiques.

Art.2. L'organisme suivant voit son agrément prolongé jusqu'au 31 décembre 2005, dans les conditions suivantes :
  Sint-Jozefskliniek v.z.w., Roeselaarsestraat 47 - 8870 Izegem, pour : les allogreffes de têtes fémorales.

Art. 3. Le présent arrêté produit ses effets au 1er juillet 2004.
  Bruxelles le 2 décembre 2004.
  R. DEMOTTE.