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Titre :

10 AOUT 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire.

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1992025392 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'article 1er de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire, modifié par les arrêtés royaux des 22 juin 1993, 8 novembre 1995, 12 mars 1997, 11 avril 1999, 15 octobre 2001, 7 janvier 2002, 17 février 2002 et 30 septembre 2002, est complété comme suit :
  " - Médecin spécialiste en gériatrie; ".

Art.2. Dans l'article 2 du même arrêté, les mots " et en gériatrie " sont supprimés.

Art. 3. Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.