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Titre :

19 AVRIL 2005. - Arrêté royal portant abrogation de l'arrêté royal du 20 juillet 2004 portant une interdiction sur la détention de certaines espèces dans des cirques et expositions itinérantes.

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2004022587 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'arrêté royal du 20 juillet 2004 portant une interdiction sur la détention de certaines espèces dans des cirques et expositions itinérantes est abrogé.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 3. Notre Ministre des Affaires Sociales et de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 19 avril 2005.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
  R. DEMOTTE.