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Titre :

4 MARS 2005. - Arrêté royal relatif au bien-être des ratites détenus à des fins d'élevage.

Table des matières :

CHAPITRE Ier. - Dispositions générales.
Art. 1-4
CHAPITRE II. - Logement.
Art. 5-12
CHAPITRE III. - Clôtures.
Art. 13-14
CHAPITRE IV. - Alimentation.
Art. 15-17
CHAPITRE V. - Dispositions finales.
Art. 18-20
ANNEXE.
Art. N

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Arrêté(s) d’exécution :

2007202791  2009200780 

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