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Titre :

14 MARS 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 août 1835 portant constitution en établissement scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire.

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1835080850 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'article 2 de l'arrêté royal du 8 août 1835 portant constitution en établissement scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire, remplacé par les arrêtés royaux des 8 avril et 2 août 2002, est remplacé par la disposition suivante :
  " Art. 2. Les Musées royaux d'Art et d'Histoire comprennent le Musée du Cinquantenaire, le Pavillon des Passions humaines, le Musée des Instruments de Musique, les Musées d'Extrême-Orient et la Porte de Hal.
  Les Musées d'Extrême-Orient comprennent la Tour japonaise, le Pavillon chinois et le Musée d'Art japonais. "

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 3. Notre Ministre de la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 14 mars 2005.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de la Politique scientifique,
  M. VERWILGHEN.