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Titre :

14 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté ministériel portant retrait et interdiction de la mise sur le marché d'une peluche musicale sous forme d'abeille avec une corde à tirer et ayant pour code EAN 8712715716603.

Table des matières :

Art. 1-4

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. La mise sur le marché de la peluche musicale sous forme d'abeille avec une corde à tirer et ayant pour code EAN 8712715716603 est interdite.

Art.2. Le produit visé à l'article 1er doit être retiré du marché.

Art.3. Le producteur doit prévenir l'utilisateur de façon adéquate et efficace et prévoir la reprise des produits en vue de leur modification, leur remboursement total ou partiel ou leur échange.

Art. 4. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
  Bruxelles, le 14 septembre 2005.
  La Ministre de l'Emploi, chargée de la Protection de la Consommation,
  Mme F. VAN DEN BOSSCHE.