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Titre :

30 MARS 2005. - Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel du 21 septembre 2001 soumettant à licence l'exportation et le transit de certaines marchandises à destination de l'Afghanistan.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2001011402 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'arrêté ministériel du 21 septembre 2001 soumettant à licence l'exportation et le transit de certaines marchandises à destination de l'Afghanistan, est abrogé.

Art. 2. Le présent arrêté produit ses effets le 30 mai 2002.
  Bruxelles, le 30 mars 2005.
  Le Ministre des Affaires étrangères,
  K. DE GUCHT
  Le Ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique scientifique,
  M. VERWILGHEN.