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Titre :

9 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2004-2005, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire.

Table des matières :

Art. 1-4
ANNEXES.
Art. N1-N2

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Arrêté(s) d’exécution :

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