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Titre :

14 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 fixant la liste des cours obligatoires et le nombre d'heures de cours ou d'activités d'enseignement dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française.

Table des matières :

Art. 1-35

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2002029426 

Arrêté(s) d’exécution :

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