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Titre :

12 MAI 2004. - Arrêté ministériel autorisant temporairement la pêche dans une partie du ruisseau de Pernelle traversant des bois soumis au régime forestier.

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Arrêté(s) d’exécution :

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[Abrogé par] <ARW 2008-04-24/35, art. 1, 002; En vigueur : 13-05-2008>