17 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant le Règlement organique du Musée royal de Mariemont(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-03-2004 et mise à jour au 08-12-2022)
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2022042233 | 15 SEPTEMBRE 2022. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant divers arrêtés relatifs aux établissements scientifiques de la Communauté française et au Musée royal de Mariemont |
| 2004200787 | 17 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le Règlement d'ordre intérieur du Musée royal de Mariemont(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-03-2004 et mise à jour au 08-12-2022) |
Veuillez patienter, chargement des articles…
Chargement…