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Détails

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Numac
2004036821
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
16 décembre 2004
Date d'entrée en vigueur
1 septembre 2004

27 AOUT 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet " Huis van het Nederlands " (Maison du Néerlandais) (TRADUCTION).

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