25 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand déterminant et classant les fonctions dans l'enseignement fondamental ordinaire (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-11-2004 et mise à jour au 28-08-2024)
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1990030117 | 27 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant et classant les fonctions de l'enseignement maternel, primaire et fondamental ordinaire |
| 1991035180 | 19 DECEMBRE 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant et classant les fonctions des membres du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement |
| 2004036699 | 25 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand déterminant et classant les fonctions dans l'enseignement fondamental ordinaire (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-11-2004 et mise à jour au 28-08-2024) |
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2006036909 | 1 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la concordance d'office (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-12-2006 et mise à jour au 09-10-2025) |
| 2006035418 | 30 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 juin 2004 déterminant et classant les fonctions dans l'enseignement fondamental ordinaire (TRADUCTION). |
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