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14 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire à l'appui de la discipline unique " maritieme opleidingen " (formations maritimes) pour l'équipage navigant des navires de formation du " Koninklijk Technisch Atheneum van het Gemeenschapsonderwijs Zwijndrecht ", établissement d'enseignement financé par la Communauté flamande. (Traduction).

Table des matières :

Art. 1-9

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Arrêté(s) d’exécution :

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