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Titre :

5 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamanddu 17 juin 1997 relatif au cadre organique dans l'enseignement fondamental spécial (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1997035953 

Arrêté(s) d’exécution :

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