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Titre :

16 JUIN 2004. - Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la " Koninklijke Academie voor Geneeskunde van België " (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Le règlement d'ordre intérieur de la " Koninklijke Academie voor Geneeskunde van België " joint en annexe au présent arrêté est approuvé.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 26 juin 2004.
  Bruxelles, le 14 juillet 2004.
  A. BYTTEBIER

ANNEXE.
Art. N. Règlement d'ordre intérieur de la " Koninklijke Academie voor Geneeskunde van België "
  (Pour le Règlement, voir : 2004-06-16/42).