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Titre :

14 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au programme d'études expérimental dans l'enseignement secondaire à temps plein à Bruxelles (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-09-2008 et mise à jour au 13-02-2017)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2007035143 

Articles :

[Abrogé] <DCFL 2016-12-23/71, art. 4,159°, 003; En vigueur : 01-01-2017>