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Titre :

14 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'agrément de centres d'éducation agricole et au subventionnement des activités d'éducation agricole (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-09-2004 et mise à jour au 24-11-2008)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2008036352 

Articles :

[Abrogé par] <AGF 2008-10-10/35, art. 26, 003; En vigueur : 04-12-2008>