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Titre :

25 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 2 avril 2004 sur les arts (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-08-2004 et mise à jour au 14-08-2008)

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <AGF 2008-07-18/43, art. 52, 002; En vigueur : 01-01-2010>