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Titre :

2 JUIN 2004. - Arrêté ministériel portant exécution d'un programme d'élevage axé sur la résistance aux encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) chez les ovins et d'un cadre pour la reconnaissance de la résistance aux EST de certains cheptels ovins (TRADUCTION).

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Arrêté(s) d’exécution :

2006035029 

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