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Titre :

12 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'[inclusion] d'élèves présentant un [déficience intellectuelle] [modéré ou sévère] dans l'enseignement primaire et secondaire ordinaire (TRADUCTION)<AGF2015-07-10/12, art. 30, 004; En vigueur : 01-09-2015> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-05-2009 et mise à jour au 27-09-2016)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2016036429 

Articles :

[Abrogé] <AGF 2016-09-09/06, art. 2, 005; En vigueur : 01-09-2016>