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Titre :

7 JANVIER 2004. - Arrêté ministériel portant approbation d'un règlement urbanistique provinciale concernant les écoulements d'eaux de pluie provenant des plates-formes de la province "Brabant flamand" (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. M

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Articles :

Article M. Pour le texte, voir version néerlandaise.