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Titre :

9 DECEMBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les normes de pollution du sol et des eaux dont le dépassement justifie la réalisation d'une étude de risque. <Erratum, M.B. 09-02-2004, Ed. 2, p. 4512-4515>.

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2010031001 

Articles :

[Abrogé] <ARR 2009-12-17/19, art. 4, 002; En vigueur : 01-01-2010>