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Titre :

13 MAI 2004. - Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1994016095 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les annexes Ire, II, III, IV et V de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux sont modifiées conformément à l'annexe du présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté produit ses effets le 20 avril 2004.
  Bruxelles, le 13 mai 2004.

ANNEXE.
Art. N. Annexe. (Annexe non reprise pour motifs techniques. Voir M.B. 17-05-2004, p. 39207-39209).
  Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 13 mai 2004.