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Titre :

15 JANVIER 2004. - Arrêté ministériel fixant certaines mesures d'éradication des encéphalopathies spongiformes transmissibles. .(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-09-2004 et mise à jour au 26-03-2009)

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Arrêté(s) d’exécution :

2004022761  2009018114 

Articles :

[Abrogé par] <AM 2009-03-13/34, art. 6, 003; En vigueur : 05-04-2009>