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Titre :

13 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 mai 2000 portant nomination des membres du comité de gestion du Centre d'Etudes et de Documentation " Guerre et Sociétés contemporaines " (CEGES).

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Dans l'article 1er, première phrase de l'arrêté ministériel du 17 mai 2000 portant nomination des membres du comité de gestion du Centre d'Etudes et de Documentation " Guerre et Sociétés contemporaines " (CEGES), les mots " jusqu'au 30 juin 2005 " sont insérés entre les mots " 1er avril 2000 " et les mots " le comité de gestion ".

Art.2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2004 et cessera d'être en vigueur le 30 juin 2005.

Art. 3. Le Président du Service public fédéral de programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 13 septembre 2004.
  M. VERWILGHEN.