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Titre :

15 MARS 2004. - Arrêté royal autorisant la suppression du passage à niveau n° 25 de la ligne ferrée 12 : Anvers-Essen, à Kapellen, moyennant la construction d'un passage inférieur.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. La Société nationale des Chemins de fer belges est autorisée à supprimer le passage à niveau n° 25 de la ligne 12 Anvers- Essen à Kapellen moyennant la construction d'un passage inférieur tel qu'indiqué au plan n° 33-12-57.024/3-1.00, annexé au présent arrêté.

Art. 2. Notre Ministre de la Mobilité est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 15 mars 2004.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de la Mobilité,
  B. ANCIAUX.