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Titre :

10 SEPTEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant pour l'enseignement fondamental ordinaire le programme de formation au niveau meso de l'ASBL " Libre Ecole Rudolf Steiner " pour l'année scolaire 2003-2004.

Table des matières :

Art. 1-4

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Arrêté(s) d’exécution :

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