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8 NOVEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la liste des assainissements du sol dont l'exécution sera entamée ou continuée d'office par la ["Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij" (Société publique flamande des Déchets)] au cours de l'an 2003. (Traduction). <Intitulé modifié par AGF2008-03-07/41, art. 295, 002; En vigueur : 21-05-2008>

Table des matières :

Art. 1-5

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Arrêté(s) d’exécution :

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