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Titre :

14 NOVEMBRE 2002. - Arrêté ministériel fixant pour l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement la liste des travaux insalubres, incommodes ou pénibles, ou pouvant provoquer des sentiments d'insécurité, d'appréhension et d'inquiétude chez les agents qui en sont chargés, qui justifient l'octroi d'une allocation horaire forfaitaire.

Table des matières :

Art. 1-5
ANNEXE.
Art. N1-N2

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Arrêté(s) d’exécution :

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