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Titre :

30 AVRIL 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire.

Table des matières :

Art. 1-9

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1993029314 

Arrêté(s) d’exécution :

2011029109 

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