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Titre :

3 AVRIL 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux centrales à béton.

Table des matières :

CHAPITRE I. - Définitions et champ d'application.
Art. 1er, 2-4
CHAPITRE II. - Implantation et construction.
Art. 5-9
CHAPITRE III. - Exploitation.
Art. 10-12
CHAPITRE IV. - Prévention des accidents et incendies.
Art. 13-14
CHAPITRE V. - Eau.
Section 1. - Généralités.
Art. 15
Section 2. - Conditions de déversement des eaux usées domestiques en eau de surface et dans les voies artificielles d'écoulement des eaux pluviales.
Art. 16
Section 3. - Conditions de déversement des eaux usées industrielles en eau de surface ordinaire et dans les voies artificielles d'écoulement des eaux pluviales.
Art. 17
Section 4. - Conditions de déversement à l'égout public et dans les collecteurs d'eaux usées.
Art. 18-19
Section 5. - Volume de référence.
Art. 20
CHAPITRE VI. - Air.
Section 1. - Dispositions générales.
Art. 21-25
Section 2. - Traitement des effluents.
Art. 26
Section 3. - Normes de rejet.
Art. 27
CHAPITRE VII. - Bruit et vibrations.
Art. 28
CHAPITRE VIII. - Déchets.
Art. 29-31
CHAPITRE IX. - Remise en état en fin d'exploitation.
Art. 32
CHAPITRE X. - Contrôle, autocontrôle et surveillance.
Section 1. - Exploitation.
Art. 33
Section 2. - Eau.
Art. 34
Section 3. - Air.
Art. 35-36
CHAPITRE XI. - Dispositions transitoire et finale.
Art. 37-38

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