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Titre :

13 MAI 2003. - Arrêté ministériel portant interdiction de la mise sur le marché d'un modèle d'échelle " Titan 3 Way " fabriqué par " Titan Ladder & Case Co Ltd ".

Table des matières :

Art. 1er, 2

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. La mise sur le marché du modèle d'échelle " Titan 3 Way " est interdite pour des raisons de sécurité en exécution de l'article 4, §§ 2, 3 et 4, de la loi du 9 février 1994 relative à la sécurité des produits et des services.

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
  Bruxelles, le 13 mai 2003.
  J. TAVERNIER.