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Titre :

11 AVRIL 2003. - Arrêté ministériel portant abrogation de l'arrêté ministériel du 23 mars 1996 approuvant le règlement de bourse de la Bourse belge des Futures et des Options.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1996003220  1996032350 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'arrêté ministériel du 23 mars 1996 approuvant le règlement de bourse de la Bourse belge des Futures et des Options est abrogé.

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juin 2003.
  Bruxelles, le 11 avril 2003.
  D. REYNDERS.