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Titre :

11 AVRIL 2003. - Arrêté ministériel portant abrogation de l'arrêté ministériel du 9 avril 1996 approuvant le règlement du marché de la Bourse belge des Futures et des Options.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1996003221  1996040950 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'arrêté ministériel du 9 avril 1996 approuvant le règlement du marché de la Bourse belge des Futures et des Options est abrogé.

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juin 2003.
  Bruxelles, le 11 avril 2003.
  D. REYNDERS.