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Titre :

9 OCTOBRE 2002. - Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces de plantes agricoles, en exécution de l'arrêté royal du 8 juillet 2001 (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N, 1N

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2001016278 

Arrêté(s) d’exécution :

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